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Marques déposées par la société CAVE DE CHAUTAGNE
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CAVE DE CHAUTAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE DE CHAUTAGNE
CAVE DE CHAUTAGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4233602
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
CAVE DE CHAUTAGNE de CAVE DE CHAUTAGNE

Présentation de la marque CAVE DE CHAUTAGNE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la société CAVE DE CHAUTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE DE CHAUTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société CAVE DE CHAUTAGNE domicilié(e) IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CHAUTAGNE, Mme. MARTINE GREFFIOZ domicilié(e) IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France.

La marque CAVE DE CHAUTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE CHAUTAGNE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

CAVE DE CHAUTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAUTAGNARD


CAVE DE CHAUTAGNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France - SIREN 301163978


CAVE DE CHAUTAGNE, Mme. MARTINE GREFFIOZ - IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.